Déposée le 16 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDF PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SdF Prod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDF PROD domicilié(e) ZAC du Cornillon Nord - 93216 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 095 882 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque SdF Prod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Papier, carton, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie à savoir affiches, catalogues, journaux ; articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes, affiches, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets.
Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie.
Jouets ; jeux de table ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer.
Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons, service d'abonnements de journaux, d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité.
Diffusion de programmes de télévision, agences de presse, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, télévision par câble, émissions radiophoniques, émissions télévisés.
Edition de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; agence pour les artistes ; production d'émissions de télévision ou de radio, réservation de places de spectacles ; boîtes de nuit ; services de discothèque ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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